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Brevet européen · EP3380571 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3380571
- Numéro de demande
- EP17770821
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2017
- Publié
- 3 oct. 2018
- Délivré
- 9 août 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 5/24 (2006.01)C09D 5/38 (2006.01)C09D 129/14 (2006.01)B05D 5/12 (2006.01)H01B 1/22 (2006.01)
- Priorité
- US 201662312756 P 24.03.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/021708 10.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/165127 28.09.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 24 avr. 2024
Titulaire
- Titulaire
- Ferro Corporation, 6060 Parkland Boulevard, Suite 250, Mayfield Heights, OH 44124, Etats-Unis d'Amérique → Vibrantz Corporation, 6060 Parkland Boulevard, Suite 250, Mayfield Heights, OH 44124, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 9 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
Parties
Inventeur
CRUZ, Ben E.
Chula Vista, CA 91911, US
GRADDY, G. Edward Jr.
Del Mar, CA 92014, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.