MIKROGERÜST
Brevet européen · EP3380601 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3380601
- Numéro de demande
- EP16804859
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2016
- Publié
- 3 oct. 2018
- Délivré
- 13 juil. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 22 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C12N 5/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201520737 24.11.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/053679 23.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/089797 01.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 24 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 24.05.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 19 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., Conseils en Brevets SA, 122, rue de Genève, Case postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 19.09.2022
- 13 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
Parties
Inventeur
Loughborough Leicestershire LE12 5AP, GB
Bristol BS3 4HX, GB
Didcot Oxfordshire OX11 0RL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.