KÜHLETOLERANTE PFLANZE
Brevet européen · EP3380618 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3380618
- Numéro de demande
- EP16804741
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 2016
- Publié
- 3 oct. 2018
- Délivré
- 24 août 2022
- Radié
- 23 juin 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 15/82 (2006.01)C12Q 1/6895 (2018.01)C07K 14/415 (2006.01)A01H 5/10 (2018.01)
- Priorité
- EP 15196721 27.11.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/078920 26.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/089601 01.06.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2023
- 14 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
- 24 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 24.05.2023
- 24 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
Parties
Inventeur
URBANY, Claude
37574 Einbeck, DE
PRESTERL, Thomas
37574 Einbeck, DE
PESTSOVA, Elena
42115 Wuppertal, DE
ERNST, Karin
40225 Düsseldorf, DE
SCHEUERMANN, Daniela
37574 Einbeck, DE
OUZUNOVA, Milena
37077 Göttingen, DE
KNAAK, Carsten
37079 Göttingen, DE
WESTHOFF, Peter
41468 Neuss, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.