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Brevet européen · EP3380651 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3380651
- Numéro de demande
- EP16820029
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2016
- Publié
- 3 oct. 2018
- Délivré
- 29 juil. 2020
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C25B 11/03 (2006.01)C25B 11/04 (2006.01)C25B 1/00 (2006.01)C25B 3/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201562259089 P 24.11.2015
- Demande PCT
- PCT/NL2016/050826 24.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/091070 01.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 29 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2020
Parties
Inventeur
KAS, Recep
7522 NB Enschede, NL
BENES, Nieck Edwin
7522 NB Enschede, NL
DE WIT, Patrick
7522 NB Enschede, NL
MUL, Guido
7522 NB Enschede, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.