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Brevet européen · EP3380656 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3380656
Numéro de demande
EP16816490
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2016
Publié
3 oct. 2018
Délivré
7 avr. 2021
Radié
1 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01F 1/10 (2006.01)
D01F 8/06 (2006.01)
C08L 23/08 (2006.01)
C08L 23/10 (2006.01)
Priorité
US 201562259806 P 25.11.2015
Demande PCT
PCT/US2016/063497 23.11.2016
Publication PCT
WO2017/091669 01.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  2. 16 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

  3. 7 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.04.2021

Parties

Titulaire

Dow Global Technologies LLC

2040 Dow Center, Midland, MI 48674, US

Inventeur

STOILJKOVIC, Aleksandar

8810 Horgen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.