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Brevet européen · EP3380659 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3380659
Numéro de demande
EP16801633
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2016
Publié
3 oct. 2018
Délivré
5 mai 2021
Radié
28 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03D 13/00 (2006.01)
Priorité
US 201514950778 24.11.2015
Demande PCT
PCT/US2016/060022 02.11.2016
Publication PCT
WO2017/091332 01.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.06.2022

  2. 16 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

  3. 5 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.05.2021

Parties

Titulaire

Milliken & Company

920 Milliken Road, M-495, Spartanburg, South Carolina 29303, US

Inventeur

BEDINGFIELD, Steven L.

LaGrange, Georgia 30240, US

DURHAM, Christopher G.

Manchester, Georgia 31816, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.