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Brevet européen · EP3380669 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3380669
Numéro de demande
EP16801206
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2016
Publié
3 oct. 2018
Délivré
30 juin 2021
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21H 21/40 (2006.01)
D21H 21/44 (2006.01)
B41M 3/14 (2006.01)
D21H 19/82 (2006.01)
D21H 21/42 (2006.01)
D21H 21/48 (2006.01)
B42D 25/30 (2014.01)
B42D 25/29 (2014.01)
Priorité
EP 15196085 24.11.2015
US 201562261354 P 01.12.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/078646 24.11.2016
Publication PCT
WO2017/089448 01.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  3. 11 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

  4. 30 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.06.2021

Parties

Titulaire

Omya International AG

Baslerstrasse 42, 4665 Oftringen

Inventeur

BOLLSTRÖM, Roger

4800 Zofingen

GANE, Patrick A.C.

4852 Rothrist

HUNZIKER, Philipp

Loveland, OH 45140, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.