STRUCTURE MODULAIRE ET PROCÉDÉ DE RÉALISATION D'UNE TELLE STRUCTURE MODULAIRE
Brevet européen · EP3380685 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3380685
- Numéro de demande
- EP16776968
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 2016
- Publié
- 3 oct. 2018
- Délivré
- 25 mars 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 19 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- E04F 13/08 (2006.01)H05K 7/02 (2006.01)H02B 1/04 (2006.01)H02G 3/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1552531 26.03.2015
- Demande PCT
- PCT/LU2016/000001 20.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/163865 13.10.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 20 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 25 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.03.2020
Parties
Inventeur
LAMOUREUX, Bruno
8080 Bertrange, LU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.