SCHIEBEWANDANORDNUNG MIT ABDECKELEMENT
Brevet européen · EP3380692 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3380692
- Numéro de demande
- EP17733428
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2017
- Publié
- 3 oct. 2018
- Délivré
- 14 déc. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- E05D 15/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 16176213 24.06.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/065512 23.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/220770 28.12.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 21 mai 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy (supprimé)
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 21 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 21 mai 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- SOREG AG, Hintere Rüti, Industriezone, 8820 Wädenswil → Venuro AG, Hintere Rüti, Industriezone, 8820 Wädenswil
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 25 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
2 entrées antérieures
- 8 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
- 14 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.