ACHSENANORDNUNG
Brevet européen · EP3380755 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3380755
- Numéro de demande
- EP16869262
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2016
- Publié
- 3 oct. 2018
- Délivré
- 25 août 2021
- Radié
- 29 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 48/42 (2012.01)F16H 57/021 (2012.01)F16H 57/031 (2012.01)F16H 57/037 (2012.01)F16H 57/038 (2012.01)F16H 48/36 (2012.01)B60K 17/16 (2006.01)F16H 48/22 (2006.01)F16H 48/10 (2012.01)F16H 48/32 (2012.01)F16H 48/40 (2012.01)F16H 57/033 (2012.01)F16H 57/02 (2012.01)
- Priorité
- US 201562259679 P 25.11.2015US 201662313212 P 25.03.2016US 201615358163 22.11.2016
- Demande PCT
- PCT/US2016/063571 23.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/091714 01.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 29 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
- 25 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.08.2021
Parties
Inventeur
VALENTE, Paul J.
Berkley, Michigan 48072, US
DOWNS, James P.
South Lyon, Michigan 48178, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.