BEHÄLTER FÜR VARIABLEN DRUCK
Brevet européen · EP3380774 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3380774
- Numéro de demande
- EP16867495
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2016
- Publié
- 3 oct. 2018
- Délivré
- 14 juil. 2021
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F17C 1/00 (2006.01)F04B 39/00 (2006.01)F04B 39/06 (2006.01)F04B 41/02 (2006.01)F04B 43/02 (2006.01)F02C 6/16 (2006.01)
- Priorité
- US 201562260240 P 25.11.2015US 201662274350 P 03.01.2016US 201662304297 P 06.03.2016
- Demande PCT
- PCT/CA2016/051395 25.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/088065 01.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 25 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 25.05.2022
- 7 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Alexander Miller, LL.M., Rechtsanwalt (D), Fabrikstrasse 24, 9472 Grabs (SG)
Publié dans Swissreg le 07.09.2021
- 14 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.07.2021
Parties
Inventeur
KARAMANEV, Dimitre
London Ontario N5X 0A4, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.