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Brevet européen · EP3380774 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3380774
Numéro de demande
EP16867495
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2016
Publié
3 oct. 2018
Délivré
14 juil. 2021
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F17C 1/00 (2006.01)
F04B 39/00 (2006.01)
F04B 39/06 (2006.01)
F04B 41/02 (2006.01)
F04B 43/02 (2006.01)
F02C 6/16 (2006.01)
Priorité
US 201562260240 P 25.11.2015
US 201662274350 P 03.01.2016
US 201662304297 P 06.03.2016
Demande PCT
PCT/CA2016/051395 25.11.2016
Publication PCT
WO2017/088065 01.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  3. 25 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.05.2022

  4. 7 sept. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Alexander Miller, LL.M., Rechtsanwalt (D), Fabrikstrasse 24, 9472 Grabs (SG)

    Publié dans Swissreg le 07.09.2021

  5. 14 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.07.2021

Parties

Inventeur

KARAMANEV, Dimitre

London Ontario N5X 0A4, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.