APPAREIL D'ECLAIRAGE AVEC UNE POIGNEE DEMONTABLE
Brevet européen · EP3380785 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3380785
- Numéro de demande
- EP16770051
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 2016
- Publié
- 3 oct. 2018
- Délivré
- 7 oct. 2020
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 21/40 (2006.01)F21V 17/16 (2006.01)F21V 17/18 (2006.01)F21W 131/20 (2006.01)
- Priorité
- FR 1561411 26.11.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/052106 23.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/089661 01.06.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
- 7 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.10.2020
Parties
Inventeur
CHANGEUX, Patrice
45160 Ardon, FR
LOISEAU, André
45160 Ardon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.