BRÛLEUR

Brevet européen · EP3380788 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3380788
Numéro de demande
EP16805901
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2016
Publié
3 oct. 2018
Délivré
20 janv. 2021
Fin de la protection au plus tard
27 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F23G 5/16 (2006.01)
F23G 5/46 (2006.01)
F23G 7/06 (2006.01)
F23C 6/04 (2006.01)
F23L 7/00 (2006.01)
Priorité
CH 17282015 26.11.2015
Demande PCT
PCT/IB2016/057156 28.11.2016
Publication PCT
WO2017/090012 01.06.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 13 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.12.2024

  3. 3 déc. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Omnis-IP SA, Rue Galilée 4, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans Swissreg le 03.12.2024

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 1 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

  7. 20 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

Parties

Titulaire

Fireforce Technology Sàrl

Fireforce Technology Sarl

Rue des Ducats 40B, 1350 Orbe

Mandataire

Omnis-IP SA

Rue Galilée 4, 1400 Yverdon-les-Bains

Inventeur

VAN DER VEKEN, André

1470 Seiry

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.