HAUBE FÜR DEN HAUSGEBRAUCH

Brevet européen · EP3380791 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3380791
Numéro de demande
EP16810053
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2016
Publié
3 oct. 2018
Délivré
9 oct. 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 15/20 (2006.01)
Priorité
IT UB20155990 27.11.2015
Demande PCT
PCT/IB2016/056854 15.11.2016
Publication PCT
WO2017/089925 01.06.2017
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 9 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.10.2019

Parties

Titulaire

ELICA S.p.A.

Via Ermanno Casoli, 2, 60044 Fabriano (AN), IT

Inventeur

CIMINO, Marco

60044 Fabriano AN, IT

BUONOMO, Gennaro

60044 Fabriano AN, IT

GARGIULO, Antonello

60044 Fabriano AN, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.