INTEGRIERTE CORIOLIS-MASSENDURCHFLUSSMESSGERÄTE
Brevet européen · EP3380816 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3380816
- Numéro de demande
- EP16869189
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2016
- Publié
- 3 oct. 2018
- Délivré
- 30 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 21 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G01F 1/84 (2006.01)B29C 65/70 (2006.01)B29C 45/14 (2006.01)B29K 69/00 (2006.01)G01F 15/14 (2006.01)G01F 15/18 (2006.01)G01F 15/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201562259611 P 24.11.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/063398 22.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/091608 01.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 9 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.12.2020
- 30 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2020
Parties
Inventeur
Boca Raton FL 3487-2815, US
Boca Raton FL 33487-2815, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.