FASEROPTISCHER BESCHLEUNIGUNGSSENSOR

Brevet européen · EP3380849 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3380849
Numéro de demande
EP16801739
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2016
Publié
3 oct. 2018
Délivré
8 janv. 2020
Fin de la protection au plus tard
17 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01P 15/093 (2006.01)
G01P 15/08 (2006.01)
B81B 5/00 (2006.01)
Priorité
CH 17352015 27.11.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/078128 18.11.2016
Publication PCT
WO2017/089235 01.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 11 mars 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 11.03.2020

  6. 8 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2020

Parties

Titulaire

MC-monitoring S.A.

MC-Monitoring S.A.

Route André Piller 19, 1762 Givisiez

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG Patent- und Markenanwälte

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

TORMEN, Maurizio

2013 Colombier

TIMOTIJEVIC, Branislav

1006 Lausanne

AEBI, Laurent

1691 Villarimboud

LÜTZELSCHWAB, Markus

6243 Egolzwil

PÉTREMAND, Yves

1400 Yverdon-les-Bains

BAYAT, Dara

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.