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Brevet européen · EP3380976 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3380976
- Numéro de demande
- EP16775427
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2016
- Publié
- 3 oct. 2018
- Délivré
- 18 nov. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 20 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G06F 21/42 (2013.01)G06F 21/64 (2013.01)G06F 21/84 (2013.01)
- Priorité
- US 201562221343 P 21.09.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/052849 21.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/053403 30.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 4 nov. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug (supprimé)
Publié dans Swissreg le 04.11.2025
- 4 nov. 2025
Transféré
- Titulaire
- OneSpan International GmbH, World-Wide Business Center, Balz-Zimmermannstrasse 7, 8152 Glattbrugg → OneSpan North America Inc., 1 Marina Park Drive, Unit 1410, Boston, MA 02210, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 04.11.2025
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 5 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 29 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
2 entrées antérieures
- 6 janv. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 06.01.2021
- 18 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
33000 Bordeaux, FR
B-1853 Strombeek-Bever, BE
B-1853 Strombeek-Bever, BE
B-1780 Wemmel, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.