PROCEDE D'AUTHENTIFICATION ET/OU DE CONTROLE D'INTEGRITE D'UN SUJET

Brevet européen · EP3380987 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3380987
Numéro de demande
EP16815892
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2016
Publié
3 oct. 2018
Délivré
10 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
27 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G06V 20/80 (2022.01)
Priorité
FR 1561527 27.11.2015
FR 1670055 20.02.2016
Demande PCT
PCT/FR2016/053125 28.11.2016
Publication PCT
WO2017/089736 01.06.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 19 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 10 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2024

  5. 10 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 10.04.2024

Parties

Titulaire

Kerquest

96, rue des Etaies, 73310 Chindrieux, FR

Mandataire

Servopatent GmbH

Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

BOUTANT, Yann

73310 Chindrieux, FR

FOURNEL, Thierry

42330 Saint-Galmier, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.