THERMOELEKTRISCHES MODUL

Brevet européen · EP3381063 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3381063
Numéro de demande
EP16804869
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2016
Publié
3 oct. 2018
Délivré
9 oct. 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 35/32 (2006.01)
Priorité
GB 201520950 27.11.2015
Demande PCT
PCT/GB2016/053699 24.11.2016
Publication PCT
WO2017/089813 01.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 9 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.10.2019

Parties

Titulaire

European Thermodynamics Limited

8 Priory Business Park Wistow Road, Kibworth, Leicester LE8 0RX, GB

Inventeur

TULEY, Richard

Leicester Leicestershire LE8 0RX, GB

SIMPSON, Kevin

Leicester Leicestershire LE8 0RX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.