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Brevet européen · EP3381168 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3381168
- Numéro de demande
- EP16820357
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2016
- Publié
- 3 oct. 2018
- Délivré
- 21 avr. 2021
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 29/06 (2006.01)H04W 12/12 (2021.01)
- Priorité
- US 201514976441 21.12.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/057733 16.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/109659 29.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 2 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
- 21 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.