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Brevet européen · EP3381420 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3381420
- Numéro de demande
- EP16870645
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2016
- Publié
- 3 oct. 2018
- Délivré
- 9 nov. 2022
- Radié
- 23 juin 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 9/007 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015234105 30.11.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/085359 29.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/094708 08.06.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
- 23 juin 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2023
- 9 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
Parties
Inventeur
MURAKAMI, Etsuo
Utsunomiya-shi Tochigi 321-3231, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.