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Brevet européen · EP3381420 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3381420
Numéro de demande
EP16870645
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2016
Publié
3 oct. 2018
Délivré
9 nov. 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 9/007 (2006.01)
Priorité
JP 2015234105 30.11.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/085359 29.11.2016
Publication PCT
WO2017/094708 08.06.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

  2. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  3. 9 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

Parties

Inventeur

MURAKAMI, Etsuo

Utsunomiya-shi Tochigi 321-3231, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.