SUBSTRATANORDNUNG
Brevet européen · EP3381510 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3381510
- Numéro de demande
- EP18164307
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2018
- Publié
- 3 oct. 2018
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61N 1/375 (2006.01)
- Priorité
- US 201762476895 P 27.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
SEITZ, Keith W.
Clarence Center, NY New York 14032, US
TANG, Xiaohong
Williamsville, NY New York 14221, US
THIEBOLT, William C.
North Tonawanda, NY New York 14150, US
CALAMEL, Jonathan
Williamsville, NY New York 14221, US
SHI, Thomas
Williamsville, NY New York 14221, US
MARZANO, Thomas
East Amherst, NY New York 14051, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.