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Brevet européen · EP3381567 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3381567
Numéro de demande
EP18164141
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2018
Publié
3 oct. 2018
Délivré
27 janv. 2021
Fin de la protection au plus tard
26 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B05B 7/08 (2006.01)
B05B 7/04 (2006.01)
B05B 1/26 (2006.01)
Priorité
IT 201700033873 28.03.2017
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 23 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 8 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

  6. 27 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.01.2021

Parties

Titulaire

Trovi, Roberto

51039 Quarrata (Pistoia), IT

Inventeur

Trovi, Roberto

51039 Quarrata (Pistoia), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.