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Brevet européen · EP3381605 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3381605
- Numéro de demande
- EP18167089
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2012
- Publié
- 3 oct. 2018
- Délivré
- 27 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 3 sept. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B23Q 16/02 (2006.01)B23Q 39/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011053504 12.09.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 3 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2023
- 8 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
- 3 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2022
- 19 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex
Publié dans Swissreg le 19.05.2022
- 27 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
Parties
Inventeur
72760 Reutlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.