MODULE D'ÉCLAIRAGE INTÉRIEUR POUR VÉHICULE AUTOMOBILE
Brevet européen · EP3381748 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3381748
- Numéro de demande
- EP18164171
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2018
- Publié
- 3 oct. 2018
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60Q 3/62 (2017.01)B60Q 3/64 (2017.01)B60Q 3/66 (2017.01)B60Q 3/74 (2017.01)B60Q 3/76 (2017.01)F21S 43/19 (2018.01)F21S 43/14 (2018.01)F21S 43/31 (2018.01)
- Priorité
- FR 1752770 31.03.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Titulaire
Valeo Vision
93012 Bobigny Cedex, FR
Inventeur
TASSY, Pierre-Louis
93012 Bobigny Cedex, FR
TREBES, Martin
96476 Bad Rodach, DE
XUE, Jingjing
93012 Bobigny Cedex, FR
HAEBLER, Peter
96476 Bad Rodach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.