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Brevet européen · EP3381764 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3381764
Numéro de demande
EP17163873
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2017
Publié
3 oct. 2018
Délivré
28 avr. 2021
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B61L 15/00 (2006.01)
B64D 43/00 (2006.01)
G01C 21/00 (2006.01)
G06F 1/16 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 9 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.03.2022

  3. 28 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.04.2021

Parties

Titulaire

Bombardier Transportation GmbH

Schöneberger Ufer 1, 10785 Berlin, DE

Inventeur

Elf, Magnus

SE-178 52 Ekerö, SE

Westberg, Bengt

SE-120 63 Stockholm, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.