BIPHENYLVERBINDUNG ODER SALZ DAVON
Brevet européen · EP3381896 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3381896
- Numéro de demande
- EP16868699
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2016
- Publié
- 3 oct. 2018
- Délivré
- 18 janv. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 24 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C07D 487/10 (2006.01)C07D 401/10 (2006.01)C07D 403/10 (2006.01)C07D 405/10 (2006.01)C07D 413/10 (2006.01)C07D 417/10 (2006.01)C07D 451/00 (2006.01)C07D 487/08 (2006.01)C07D 207/14 (2006.01)C07D 211/58 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015232009 27.11.2015JP 2016117454 13.06.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2016/085067 25.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/090756 01.06.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 29 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
- 23 janv. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 23.01.2023
- 18 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
Parties
Inventeur
Tsukuba-shi Ibaraki 300-2611, JP
Tsukuba-shi Ibaraki 300-2611, JP
Tsukuba-shi Ibaraki 300-2611, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.