PREPREG-FOLIE
Brevet européen · EP3381974 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3381974
- Numéro de demande
- EP16868701
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2016
- Publié
- 3 oct. 2018
- Délivré
- 22 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 24 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C08J 5/24 (2006.01)C08J 5/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015232227 27.11.2015JP 2016226768 22.11.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2016/085069 25.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/090758 01.06.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 2 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
- 23 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 23.12.2021
- 22 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
Parties
Inventeur
Ibaraki-shi Osaka 567-0847, JP
Osaka-shi Osaka 530-0003, JP
Osaka-shi Osaka 530-0003, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.