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Brevet européen · EP3381996 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3381996
Numéro de demande
EP16868576
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2016
Publié
3 oct. 2018
Délivré
19 mai 2021
Radié
1 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 69/02 (2006.01)
Priorité
JP 2015231594 27.11.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/084679 22.11.2016
Publication PCT
WO2017/090633 01.06.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  2. 9 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.03.2022

  3. 19 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

Parties

Titulaire

Akebono Brake Industry Co., Ltd

Akebono Brake Industry Co., Ltd.

19-5, Nihonbashi Koami-cho Chuo-ku, Tokyo 103-8534, JP

Inventeur

TAKADA, Takuya

Tokyo 103-8534, JP

TOKUMURA, Hiroshi

Tokyo 103-8534, JP

KAWATA, Toru

Tokyo 103-8534, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.