ELEKTRISCHE BILDSCHIRMVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3382135 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3382135
- Numéro de demande
- EP16868319
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 2016
- Publié
- 3 oct. 2018
- Délivré
- 23 juin 2021
- Radié
- 30 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02P 3/08 (2006.01)H02P 7/29 (2016.01)E06B 9/02 (2006.01)E05F 15/665 (2015.01)E06B 9/262 (2006.01)E06B 9/54 (2006.01)E06B 9/70 (2006.01)H02P 3/00 (2006.01)H02P 7/03 (2016.01)
- Priorité
- JP 2015228435 24.11.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/081918 27.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/090370 01.06.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.05.2022
- 4 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 04.05.2022
- 23 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
Parties
Inventeur
NODA, Kazumasa
Yokohama-shi Kanagawa 2360004, JP
OKACHI, Yasubumi
Yokohama-shi Kanagawa 2360004, JP
NISHIOKA, Yuichiro
Yokohama-shi Kanagawa 2360004, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.