SCHLAUCHPUMPE UND HALTEMECHANISMUS

Brevet européen · EP3382202 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3382202
Numéro de demande
EP18155218
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2018
Publié
3 oct. 2018
Délivré
29 janv. 2020
Fin de la protection au plus tard
5 févr. 2038
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F04B 43/12 (2006.01)
A61M 1/12 (2006.01)
F04B 53/22 (2006.01)
Priorité
JP 2017025167 14.02.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 25 mars 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 25.03.2020

  6. 29 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.01.2020

Parties

Titulaire

Surpass Industry Co., Ltd.

2203, Shimooshi, Gyoda-shi Saitama 361-0037, JP

Mandataire

Katzarov SA

Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

Inventeur

IMAI, Yukinobu

Saitama, 361-0037, JP

IMAI, Hiroshi

Saitama, 361-0037, JP

HIRAI, Kazuki

Saitama, 361-0037, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.