ROTATIONSRING
Brevet européen · EP3382222 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3382222
- Numéro de demande
- EP16868286
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2016
- Publié
- 3 oct. 2018
- Délivré
- 2 sept. 2020
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 19/20 (2006.01)F16C 19/16 (2006.01)F16C 33/32 (2006.01)F16C 33/58 (2006.01)F16C 39/02 (2006.01)F16C 19/50 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015231044 26.11.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/080610 14.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/090337 01.06.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 2 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.09.2020
Parties
Inventeur
MOCHIZUKI, Hiroaki
Tokyo 141-8503, JP
HAGIWARA, Keisuke
Tokyo 141-8503, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.