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Brevet européen · EP3382235 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3382235
Numéro de demande
EP17164344
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2017
Publié
3 oct. 2018
Délivré
17 mars 2021
Radié
29 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 57/04 (2010.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.01.2022

  2. 29 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2021

  3. 17 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

Parties

Titulaire

HS Marston Aerospace Limited

Wobaston Road, Fordhouses, Wolverhampton WV10 6QJ, GB

Inventeur

POLLARD, Berwyn

Wolverhampton, West Midlands WV4 8BP, GB

PHILLIPS, Paul

Bromsgrove, Worcestershire B61 8LY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.