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Brevet européen · EP3382245 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3382245
- Numéro de demande
- EP18162970
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2018
- Publié
- 3 oct. 2018
- Délivré
- 13 mai 2020
- Radié
- 20 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 27/02 (2006.01)F16K 31/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017061560 27.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.10.2021
- 13 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.05.2020
Parties
Inventeur
IGUCHI, Seiji
Komaki-shi, Aichi 485-8551, JP
ITOH, Katsushi
Komaki-shi, Aichi 485-8551, JP
YOSHINO, Kohei
Komaki-shi, Aichi 485-8551, JP
KATOH, Atsushi
Komaki-shi, Aichi 485-8551, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.