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Brevet européen · EP3382338 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3382338
Numéro de demande
EP18163930
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2018
Publié
3 oct. 2018
Délivré
4 mars 2020
Fin de la protection au plus tard
25 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2026
Classes CIB
G01C 15/00 (2006.01)
E04F 21/24 (2006.01)
Priorité
AT 502532017 30.03.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  2. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  3. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  4. 5 juin 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 05.06.2020

  5. 4 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2020

Parties

Titulaire

Döberl, Egon

4264 Grünbach, AT

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

Döberl, Egon

4264 Grünbach, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.