FEHLERERKENNUNG
Brevet européen · EP3382344 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3382344
- Numéro de demande
- EP17163809
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2017
- Publié
- 3 oct. 2018
- Délivré
- 15 déc. 2021
- Radié
- 25 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 3/08 (2006.01)G01R 31/28 (2006.01)G01R 33/00 (2006.01)G01R 33/07 (2006.01)G01R 35/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2022
- 25 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 15 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.12.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.