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Brevet européen · EP3382350 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3382350
Numéro de demande
EP17164146
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2017
Publié
3 oct. 2018
Délivré
14 oct. 2020
Fin de la protection au plus tard
30 mars 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G01F 1/10 (2006.01)
G01F 1/115 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 13 mars 2024

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOGENSBERGER Patent- & Markenbüro, Dr. Burkhard Bogensberger, Fallsgasse 7, 9492 Eschen, Liechtenstein → Bogensberger Patent- & Markenbüro, Widagass 47, 9487 Gamprin-Bendern, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 17 déc. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOGENSBERGER Patent- & Markenbüro, Dr. Burkhard Bogensberger, Fallsgasse 7, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 17.12.2020

  7. 14 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2020

Parties

Inventeur

WARZECHA, Günter

D-85307 Paunzhausen, DE

BA CISSE, Mamoudou

D-73765 Neuhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.