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Brevet européen · EP3382750 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3382750
Numéro de demande
EP16881533
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2016
Publié
3 oct. 2018
Délivré
14 oct. 2020
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03K 17/08 (2006.01)
H01L 27/092 (2006.01)
H01L 29/78 (2006.01)
H01L 21/8238 (2006.01)
Priorité
JP 2015257111 28.12.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/082198 31.10.2016
Publication PCT
WO2017/115553 06.07.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 14 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2020

Parties

Inventeur

TAKAHASHI, Shuntaro

Kyoto-Shi Kyoto 615-8585, JP

FURUTANI, Hiroshi

Kyoto-Shi Kyoto 615-8585, JP

YUKI, Hirofumi

Kyoto-Shi Kyoto 615-8585, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.