GARGERÄTEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3383139 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3383139
- Numéro de demande
- EP18162372
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2018
- Publié
- 3 oct. 2018
- Délivré
- 6 août 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 6/12 (2006.01)
- Priorité
- ES 201730493 30.03.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Titulaire
BSH Hausgeräte GmbH
81739 München, DE
Inventeur
Diez Esteban, Cristina
50017 Zaragoza, ES
Felices Betran, Jorge
22003 Huesca (Spain), ES
Hernandez Blasco, Pablo Jesus
50019 Zaragoza, ES
Jaca Equiza, Izaskun
50008 Zaragoza, ES
Lope Moratilla, Ignacio
50010 Zaragoza, ES
Moya Albertin, Maria Elena
50002 Zaragoza, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.