EINGEKAPSELTE FÜLLUNGEN
Brevet européen · EP3383186 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3383186
- Numéro de demande
- EP16815746
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2016
- Publié
- 10 oct. 2018
- Délivré
- 21 oct. 2020
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A21D 13/00 (2017.01)A23P 10/30 (2016.01)A23L 29/212 (2016.01)A23L 29/231 (2016.01)A23L 29/256 (2016.01)A23L 27/00 (2016.01)
- Priorité
- BE 201505780 02.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/079537 02.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/093455 08.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 21 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
Parties
Inventeur
DE PAUW, Paul
4219 Wasseige, BE
THEUNISSEN, Heidi
3721 Kortessem, BE
LIBENS, Jo
3370 Boutersem, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.