PROCEDE DE DECORATION SELECTIF D'UN COMPOSANT HORLOGER
Brevet européen · EP3383220 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3383220
- Numéro de demande
- EP16784213
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2016
- Publié
- 10 oct. 2018
- Délivré
- 1 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 19 oct. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- A44C 15/00 (2006.01)A44C 27/00 (2006.01)B41M 5/28 (2006.01)B41M 5/34 (2006.01)B44C 5/00 (2006.01)B44F 1/10 (2006.01)C09K 9/00 (2006.01)G03C 7/00 (2006.01)G04B 45/00 (2006.01)G03C 1/00 (2006.01)B44C 1/00 (2006.01)G04B 19/12 (2006.01)G04B 19/30 (2006.01)G04B 29/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 15196999 30.11.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/075264 20.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/092927 08.06.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 17 avr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 17.04.2020
- 1 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.04.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.