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Brevet européen · EP3383228 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3383228
- Numéro de demande
- EP16871154
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2016
- Publié
- 10 oct. 2018
- Délivré
- 30 sept. 2020
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 95/04 (2006.01)A47B 57/16 (2006.01)A47B 57/42 (2006.01)A47B 96/14 (2006.01)A47B 47/02 (2006.01)
- Priorité
- SE 1551570 01.12.2015
- Demande PCT
- PCT/SE2016/051192 30.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/095312 08.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 30 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2020
Parties
Inventeur
ARNAUTOVIC, Fikret
593 50 Västervik, SE
NILSSON, Peter
593 42 Västervik, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.