CHIRURGISCHE SONDE
Brevet européen · EP3383287 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3383287
- Numéro de demande
- EP16805456
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2016
- Publié
- 10 oct. 2018
- Délivré
- 5 févr. 2020
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/32 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)
- Priorité
- EP 15197865 03.12.2015EP 16182478 02.08.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2016/079687 02.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/093548 08.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 3 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
- 8 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.06.2023
- 19 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- freigutpartners IP Law Firm, Dr. Rolf Dittmann, Hahnrainweg 4, 5400 Baden → freigutpartners Baden AG, Hahnrainweg 4, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 19.05.2022
- 29 avr. 2022
Transféré
- Titulaire
- Falke Medical Sagl, via L. Pasteur 1, 6830 Chiasso → Next Medical SRL, via Napo Torriani 33, 22100 Como, Italie
Publié dans Swissreg le 29.04.2022
- 6 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- freigutpartners IP Law Firm, Dr. Rolf Dittmann, Hahnrainweg 4, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 06.05.2020
- 5 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.02.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.