SYSTEME CATALYTIQUE COMPRENANT UN METALLOCENE DE TERRE RARE
Brevet européen · EP3383530 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3383530
- Numéro de demande
- EP16806025
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2016
- Publié
- 10 oct. 2018
- Délivré
- 13 mai 2020
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 31/22 (2006.01)C08F 210/02 (2006.01)C08F 236/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 1561629 01.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/079200 30.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/093278 08.06.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 13 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.05.2020
Parties
Titulaire
CPE Lyon Formation Continue et Recherche
43, boulevard du 11 novembre 1918, 69622 Villeurbanne Cedex, FR
COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN
Compagnie Générale des Etablissements Michelin
23 place des Carmes-Déchaux, 63000 Clermont-Ferrand, FR
Centre National de la Recherche Scientifique
3, rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR
Inventeur
THUILLIEZ, Julien
63040 Clermont-Ferrand Cedex 9, FR
BOISSON, Christophe
01390 Tramoyes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.