STROMVERSORGUNGSSYSTEM FÜR SPRÜHWERKZEUG

Brevet européen · EP3383549 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3383549
Numéro de demande
EP16813268
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2016
Publié
10 oct. 2018
Délivré
5 janv. 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 5/053 (2006.01)
F01D 15/06 (2006.01)
F01D 17/10 (2006.01)
Priorité
US 201562261728 P 01.12.2015
US 201615364197 29.11.2016
Demande PCT
PCT/US2016/064278 30.11.2016
Publication PCT
WO2017/095963 08.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 16 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

  3. 5 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

Parties

Titulaire

Carlisle Fluid Technologies, Inc.

16430 N. Scottsdale Road, Scottsdale, Arizona 85254, US

Inventeur

SWANSON, Tait Russell

Houston, Texas 77269, US

BALTZ, James Paul

Scottsdale, Arizona 85254, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.