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Brevet européen · EP3383550 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3383550
Numéro de demande
EP16791115
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2016
Publié
10 oct. 2018
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B05B 11/00 (2023.01)
Priorité
US 201562262982 P 04.12.2015
Demande PCT
PCT/NL2016/050699 07.10.2016
Publication PCT
WO2017/095220 08.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

Medspray B.V.

Colosseum 23, 7521 PV Enschede, NL

Inventeur

NIJDAM, Wietze

7521 PV Enschede, NL

VAN EGMOND, Henri Joseph

7521 PV Enschede, NL

VAN RIJN, Cornelis Johannes Maria

1015 AB Amsterdam, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.