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Brevet européen · EP3383570 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3383570
Numéro de demande
EP16805071
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2016
Publié
10 oct. 2018
Délivré
21 août 2024
Radié
26 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 31/117 (2006.01)
B23B 31/30 (2006.01)
B23B 31/00 (2006.01)
Priorité
DE 102015120971 02.12.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/079205 30.11.2016
Publication PCT
WO2017/093280 08.06.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

  2. 26 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 26.06.2025

  3. 21 août 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

Parties

Titulaire

Gühring KG

Herderstrasse 50-54, 72458 Albstadt, DE

Inventeur

MATHEIS, Klaus

88605 Sauldorf/Rast, DE

TEUSCH, Bruno

73733 Esslingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.