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Brevet européen · EP3383584 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3383584
- Numéro de demande
- EP16801384
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2016
- Publié
- 10 oct. 2018
- Délivré
- 11 mai 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 23 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B23Q 16/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015015855 03.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/001978 24.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/092858 08.06.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 11 août 2023
Adresse modifiée
- Titulaire
- Zeitfracht GmbH & Co. KGaA, Friedrich-Olbricht-Damm 46+48, 13627 Berlin, Allemagne → Kolibri Beteiligungsgesellschaft mbH & Co. KGaA, Albert-Einstein-Ring 22, 14532 Kleinmachnow, Allemagne
Publié dans Swissreg le 11.08.2023
- 22 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.03.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 12 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.05.2022
- 11 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
72458 Albstadt, DE
72760 Reutlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.