CALCIUMCARBONAT FÜR SPANPLATTEN

Brevet européen · EP3383604 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3383604
Numéro de demande
EP16801229
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2016
Publié
10 oct. 2018
Délivré
28 août 2019
Fin de la protection au plus tard
23 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B27N 3/02 (2006.01)
B27N 1/00 (2006.01)
B27N 3/18 (2006.01)
Priorité
EP 15196997 30.11.2015
US 201562263777 P 07.12.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/078716 24.11.2016
Publication PCT
WO2017/093122 08.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 28 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.08.2019

Parties

Titulaire

Omya International AG

Baslerstrasse 42, 4665 Oftringen

Inventeur

HUNZIKER, Philipp

Loveland, OH 45140, US

KRITZINGER, Johannes

4600 Olten

SCHRUL, Christopher

6063 Stalden (Sarnen)

OZYHAR, Tomasz

8142 Uitkon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.