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Brevet européen · EP3383609 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3383609
Numéro de demande
EP16810474
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2016
Publié
10 oct. 2018
Délivré
10 juil. 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B28C 7/16 (2006.01)
B28C 5/14 (2006.01)
B01F 7/04 (2006.01)
B01F 15/00 (2006.01)
B01F 15/02 (2006.01)
E02F 3/407 (2006.01)
E02F 7/06 (2006.01)
Priorité
IT UB20156021 30.11.2015
Demande PCT
PCT/IB2016/056851 15.11.2016
Publication PCT
WO2017/093832 08.06.2017
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 10 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2019

Parties

Inventeur

CANGINI, Davide

47025 Mercato Saraceno (FC), IT

FAEDI, Marco

47023 Cesena, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.